Mentions Legales
Propriétaire – Rédacteur :
Daqua
Siège social : 27 RUE DE LA PETITE MEILLERAIE 44840 LES SORINIERES, FRANCE
Tel : 02 40 78 09 09
Mail : contact@daqua.fr
Concepteur :
Ce site web a été réalisé par LATELIER Conception Web :
– www.latelier-conceptionweb.com
– 06 26 72 72 72
– contact@latelier-conceptionweb.com
– SIREN : 799 867 510
L’Atelier Conception Web est une entreprise spécialisée dans la création de sites internet sur Nantes / St-Nazaire, agence web en Loire-Atlantique (44).
Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Loi informatique et liberté
Toute personne dispose d’un droit accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez un email à : contact@daqua.fr.
Conditions générales
L’accès à ce site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
Propriété intellectuelle
Le Site est la propriété exclusive de la société Daqua, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation. L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Liens hypertextes vers d’autres sites
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société Daqua qui pourra être révoquée à tout moment.
La société Daqua décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
Responsabilité de la société Daqua
Dans les conditions autorisées par la loi, la société Daqua n’encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site, en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l’accès au Site pourra être interrompu à tout moment par la société Daqua pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.